Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO'CAT
SARL MED'COM

Numéro de dépôt :
3284098
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014
PHYTO\'CAT de MED\'COM

Présentation de la marque PHYTO'CAT

Déposée le 5 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MED'COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MED'COM domicilié(e) 24, rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions MED'COM domicilié(e) 24 rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque PHYTO'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO'CAT est expirée depuis le 5 avril 2014.

MED'COM a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO'VET , VET CONSULT , PHYTO'DOG , Best of Vétérinaire , AQUADOG , PHYTA'DOG


SARL MED'COM - 24, rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France


Editions MED'COM - 24 rue Dagorno,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

– produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical. – produits agricoles ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. – bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.